Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 16574 posée par Mme Christine Herzog

Opposition à l'installation d'antennes-relais

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16579 posée par Mme Christine Herzog

Implantation d'une éolienne

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16435 posée par Mme Christine Herzog

Financement du démantèlement des éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14661 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14438 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôts sauvages de déchets le long des routes

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14451 posée par Mme Christine Herzog

Construction d'un abri démontable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14268 posée par M. Jean Louis Masson

Construction d'un abri démontable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14270 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des ouvrages d'art en Moselle

La question est caduque

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14278 posée par Mme Christine Herzog

Construction d'une maison adaptée aux handicapés et plans d'urbanisme

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

06/02/2020
Pertinence