Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 16581 posée par Mme Christine Herzog

Embauche du titulaire d'un titre de séjour valable une année

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14456 posée par Mme Christine Herzog

Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour les collectivités territoriales

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 05029 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

Réponse du Ministère du travail

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04579 posée par M. Jean Louis Masson

Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04580 posée par M. Jean Louis Masson

Ouverture des boulangeries et pâtisseries en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Jean Louis Masson

Sanctions en cas d'ouverture d'un commerce le dimanche

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03718 posée par M. Jean Louis Masson

Aide « jeunes apprentis »

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence
Question n° 24647 posée par M. Hervé Marseille

Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 23535 posée par M. Jean Louis Masson

Aide « jeunes apprentis »

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 22472 posée par M. Jean Louis Masson

Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence