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Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 0038S posée par M. Paul Masson

   Délai de réalisation de l'autoroute A 160

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   30/09/1993

   Pertinence

2. Question n° 0059S posée par M. Pierre Lagourgue

   Dettes de l'Etat à l'égard des collectivités réunionnaises

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   16/10/1993

   Pertinence

3. Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

   Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Emploi

   17/09/1997

   Pertinence

4. Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade

   Prise en charge de l'autisme

   Réponse du ministère : Santé

   15/10/1997

   Pertinence

5. Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Conditions de versement des primes à l'élevage

   Réponse du ministère : Culture

   03/02/1999

   Pertinence

6. Question n° 0702S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Fonctionnement des caisses d'assurance maladie

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   21/01/2000

   Pertinence

7. Question n° 0998S posée par M. Ambroise Dupont

   Fonctionnement des services de l'équipement chargés de l'instruction des permis de construire

   Réponse du ministère : Équipement

   12/01/2001

   Pertinence

8. Question n° 1133S posée par M. Hubert Haenel

   Conventions SNCF-régions dans le cadre de la régionalisation du transport ferroviaire

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   04/10/2001

   Pertinence

9. Question n° 1180S posée par M. Serge Franchis

   Évolution des soins psychiatriques

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   07/11/2001

   Pertinence

10. Question n° 0244S posée par M. Jean-François Picheral

    Percement du couloir ferroviaire Val de Durance - Montgenèvre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    30/04/2003

    Pertinence