Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 1073S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Rodez-Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0364S posée par M. Didier Mandelli

   Retards sur le raccordement en fibre optique des villes des Sables d'Olonne et de la Roche-sur-Yon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   19/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

   Soutien aux radios locales indépendantes

   Réponse du Ministère de la culture

   16/09/2021

   Pertinence

4. Question n° 1784S posée par M. Gilbert Roger

   Retards de traitement des dossiers MaPrimeRénov'

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   09/09/2021

   Pertinence

5. Question n° 1684S posée par M. Ronan Le Gleut

   Retard de traitement des dossiers de retraite des Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   20/05/2021

   Pertinence

6. Question n° 0612S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Paiement des aides de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   31/01/2019

   Pertinence

7. Question n° 0580S posée par M. Stéphane Piednoir

   Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   27/12/2018

   Pertinence

8. Question n° 0318S posée par Mme Éliane Assassi

   Dysfonctionnements de la caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 0101S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Gestion et organisation des gares routières et de l'accueil des voyageurs

   La question est caduque

   02/11/2017

   Pertinence

10. Question n° 1213S posée par M. Dominique Watrin

    Subrogation intégrale pour arrêts maladie dans le domaine des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    30/07/2015

    Pertinence