Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 08811 posée par M. Gérard Larcher

Colzas cultivés : contrôles a priori de la toxicité

Réponse du ministère : Environnement

03/12/1987
Pertinence
Question n° 05153 posée par M. Philippe Madrelle

Rétablissement du diplôme d'herboristerie

Réponse du ministère : Solidarité

15/06/1989
Pertinence
Question n° 13804 posée par M. Marcel Bony

Interdiction de viandes hormonées dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence
Question n° 22582 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation de l'insuffisance rénale chronique terminale

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 01646 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation de l'insuffisance rénale chronique terminale

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 06181 posée par M. Emmanuel Hamel

Dangers de certains solvants d'usage courant pour la santé

Réponse du ministère : Santé

12/02/1998
Pertinence
Question n° 09469 posée par M. Michel Alloncle

Rapport sur la toxicité de l'alcool

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/1998
Pertinence
Question n° 09757 posée par M. Michel Doublet

Rapport sur la toxicité de l'alcool

Réponse du ministère : Santé

16/07/1998
Pertinence
Question n° 10103 posée par M. Philippe Arnaud

Rapport relatif à la toxicité de l'alcool

Réponse du ministère : Santé

06/08/1998
Pertinence
Question n° 1014S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interdiction des produits à base d'éthers de glycol

Réponse du ministère : Économie solidaire

07/02/2001
Pertinence