Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1600 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1600 questions

Question n° 01141 posée par M. Claude Fuzier

Cafetières à pression: risques liés à l'utilisation

Réponse du ministère : Économie

10/12/1980
Pertinence
Question n° 00010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite envisagée pour les travaux de la commission de sécurité des consommateurs

Réponse du ministère : Économie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 01293 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Artisans: trésorerie, non-règlement des sommes dues par la clientèle

Réponse du ministère : Économie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02469 posée par M. Serge Mathieu

Contrôle de l'installation des appareils de chauffage fonctionnant au gaz

Réponse du ministère : Équipement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 05105 posée par M. Henri Belcour

Probabilité réelle d'accidents dûs au pyralène

Réponse du ministère : Environnement

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05694 posée par M. Guy Male

Suite réservée à une étude relative aux risques liés à l'activité des PME commerciales

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

23/04/1987
Pertinence
Question n° 08677 posée par M. Jacques Machet

Emploi des adultes handicapés

La question est caduque

26/11/1987
Pertinence
Question n° 08955 posée par M. Paul Caron

Emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence
Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 01335 posée par M. Jacques Oudin

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

25/08/1988
Pertinence