Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1558S posée par M. Michel Savin

Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/01/2012
Pertinence
Question n° 1454S posée par M. Francis Grignon

Projet d'arrêté sur les mâchefers d'usines d'incinération d'ordures ménagères

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/11/2011
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1271S posée par M. Guy Fischer

Difficultés financières des communes confrontées à des risques industriels majeurs

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1168S posée par Mme Catherine Deroche

Plan de prévention des risques technologiques concernant le dépôt d'explosifs de la commune de Saint-Crespin-sur-Moine

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

Aménagement hydraulique des Basses Plaines de l'Aude

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/12/2005
Pertinence
Question n° 0729S posée par M. Alain Dufaut

Amélioration des services de prévisions des crues du Rhône

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

07/04/2005
Pertinence
Question n° 0493S posée par M. Jean Besson

Politique de lutte contre les inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/05/2004
Pertinence
Question n° 0475S posée par Mme Annick Bocandé

Indemnisation des victimes de marnières

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

15/04/2004
Pertinence
Question n° 0391S posée par M. Dominique Leclerc

Protection contre les inondations

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

15/01/2004
Pertinence