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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 10774 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Forêt de Fontainebleau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10655 posée par M. Paul Loridant
Devenir de la forêt de Fontainebleau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09892 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Destruction du bois de Bernouille par une société de construction
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09305 posée par M. André Voisin
Développement excessif du héron
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan
Aide à l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08936 posée par M. Roland du Luart
Politique de préservation des paysages
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08940 posée par M. Roland du Luart
Droit français concernant les animaux domestiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08780 posée par M. Philippe François
Exploitation de la forêt de Fontainebleau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05471 posée par M. Jacques Machet
Assouplissement de la politique de gel des terres
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04603 posée par M. Roland Bernard
Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour l'Ardèche
La question est caduque
Pertinence