Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

287 questions

Question n° 00059 posée par M. Jean Delaneau

Nomination de délégués régionaux aux risques majeurs

Réponse du ministère : Risques technologiques

02/06/1988
Pertinence
Question n° 02714 posée par M. Pierre Matraja

Classement d'un territoire maritime en parc naturel régional

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1988
Pertinence
Question n° 04223 posée par M. Philippe François

Modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels

Réponse du ministère : Environnement

06/04/1989
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. Philippe François

Information du public sur la chasse

Réponse du ministère : Environnement

06/04/1989
Pertinence
Question n° 04225 posée par M. Philippe François

Etudes sur la chasse

La question est caduque

06/04/1989
Pertinence
Question n° 04227 posée par M. Philippe François

Mise en oeuvre des plans de chasse

Réponse du ministère : Environnement

06/04/1989
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Raymond Bouvier

Exploitation des ressources minières de l'Antarctique et risques écologiques

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04344 posée par M. Josselin de Rohan

Pollution des cours d'eau due aux nitrates

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04380 posée par M. Roland du Luart

Chasse à l'arc

Réponse du ministère : Environnement

20/04/1989
Pertinence
Question n° 04402 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pollution radioactive dans la région de Nogent-sur-Seine

Réponse du ministère : Environnement

20/04/1989
Pertinence