Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 26614 posée par M. Laurent Somon

Rodéos urbains

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 23406 posée par M. Hervé Maurey

Encadrement des véhicules non homologués

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23306 posée par M. Pascal Allizard

Consignes en matière de rodéos urbains

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 1853G posée par M. Hugues Saury

Lutte contre les rodéos urbains

Réponse du Ministère de la justice

27/05/2021
Pertinence
Question n° 21875 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Moyens de lutte contre les rodéos sauvages

Réponse du Ministère de la justice

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21985 posée par M. Hervé Maurey

Encadrement des véhicules non homologués

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19872 posée par M. Hugues Saury

Rodéos motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/12/2020
Pertinence
Question n° 18769 posée par M. Pascal Allizard

Violences urbaines durant le nouveau confinement

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 16594 posée par M. Roger Karoutchi

Recrudescence des rodéos urbains

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Dany Wattebled

Rodéos sauvages

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence