Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton

    Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

    Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0631S posée par Mme Nathalie Delattre

    Sécurisation des établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de la sécurisation des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21260 posée par Mme Samia Ghali

    Sécurité autour de l'école de la Bricarde

    La question est caduque

    Pertinence Faible