Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 11311 posée par Mme Annie Le Houerou

Situation des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

18/04/2024
Pertinence
Question n° 10898 posée par M. Grégory Blanc

Mise en oeuvre de la consultation du système de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/03/2024
Pertinence
Question n° 10948 posée par Mme Anne Ventalon

Recommandations relatives à la limitation du temps d'activité des sapeurs-pompiers volontaires et mise en conformité avec le droit européen

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/03/2024
Pertinence
Question n° 00233 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 22331 posée par Mme Vivette Lopez

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 12716 posée par M. Stéphane Ravier

Sort des sapeurs-pompiers militaires et civils et des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12721 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12559 posée par Mme Patricia Schillinger

Statut de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 11199 posée par Mme Christine Herzog

Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10126 posée par M. Jacques Le Nay

Système français de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2019
Pertinence