Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 10974 posée par M. Albert Voilquin

Relations police-gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

19/07/1990
Pertinence
Question n° 18457 posée par M. Albert Voilquin

Situation dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

14/11/1991
Pertinence
Question n° 07547 posée par M. Emmanuel Hamel

Objectifs de la loi de programmation militaire pour 1995-2000

Réponse du ministère : Défense

11/08/1994
Pertinence
Question n° 14411 posée par M. Georges Gruillot

Plan pluriannuel pour la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

14/03/1996
Pertinence
Question n° 14625 posée par M. Hubert Haenel

Politique de défense et renforcement du rôle de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

28/03/1996
Pertinence
Question n° 02039 posée par M. Joseph Ostermann

Place de la gendarmerie dans l'Europe

Réponse du ministère : Défense

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02625 posée par M. Georges Gruillot

Coopération européenne en matière de défense du territoire

Réponse du ministère : Défense

11/09/1997
Pertinence
Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/01/1998
Pertinence
Question n° 05786 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Levée du secret défense concernant l'affaire Ben Barka

Réponse du ministère : Défense

29/01/1998
Pertinence
Question n° 07667 posée par M. Michel Alloncle

Réserves de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

16/04/1998
Pertinence