Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

185 questions

Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0261S posée par M. Alain Gérard

Avenir de l'enseignement maritime

Réponse du ministère : Santé

06/05/1998
Pertinence
Question n° 0274S posée par M. Gérard Delfau

Forces de sécurité publique dans le département de l'Hérault

Réponse du ministère : Culture

13/05/1998
Pertinence
Question n° 0282S posée par M. Gérard César

Plan d'action gendarmerie 2002

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. Alfred Foy

Suppression des commissariats d'Hazebrouck et de Bailleul

Réponse du ministère : Intérieur

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Gérard César

Redéploiement des forces de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

21/10/1998
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat

Fermetures de gendarmeries en zones rurales

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1998
Pertinence
Question n° 0360S posée par M. Philippe Nachbar

Réorganisation des services de police et de gendarmerie en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/11/1998
Pertinence
Question n° 0606S posée par M. Christian Bonnet

Financement des secours en mer

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/10/1999
Pertinence
Question n° 0616S posée par M. Christian Demuynck

Dissolution de la compagnie départementale d'intervention de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/10/1999
Pertinence