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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 19398 posée par M. Roland Courteau
Allégement des procédures administratives liées à l'utilisation de l'eau pour les activités d'accueil du public et de transformation de produits alimentaires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau
Eaux minérales naturelles
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau
Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau
Livre blanc Parkinson
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau
Plan national Parkinson
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence