Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

584 questions

Question n° 04543 posée par M. Louis Souvet

Rachat du centre de fractionnement du plasma de Strasbourg - Lingolsheim

Réponse du ministère : Santé

27/01/1994
Pertinence
Question n° 06356 posée par M. Philippe Marini

Greffe de cornée en France

Réponse du ministère : Santé

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06785 posée par M. Philippe Marini

Application de la réglementation concernant la restérilisation du matériel médico-chirurgical non réutilisable

Réponse du ministère : Santé

23/06/1994
Pertinence
Question n° 09478 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

19/01/1995
Pertinence
Question n° 09650 posée par M. Georges Gruillot

Rapport sur l'évolution du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

02/02/1995
Pertinence
Question n° 10057 posée par M. Bernard Barbier

Avenir du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

23/02/1995
Pertinence
Question n° 14023 posée par M. Claude Huriet

Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux

Réponse du ministère : Travail

22/02/1996
Pertinence
Question n° 15534 posée par M. Edouard Le Jeune

Promotion du don d'organes

Réponse du ministère : Santé

16/05/1996
Pertinence
Question n° 17069 posée par M. Xavier Dugoin

Pénurie des dons d'organes en France

Réponse du ministère : Santé

01/08/1996
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou

Qualité sanitaire de l'eau

Réponse du ministère : Santé

06/11/1996
Pertinence