Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

196 questions

  1. Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels

    Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20728 posée par Mme Françoise Férat

    Grippe aviaire et confinement des appelants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

    Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

    Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont

    Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible