Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18249 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance du caractère alimentaire du sel marin artisanal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00209 posée par M. Jacques Legendre

    Menaces sur l'avenir du véritable camembert normand au lait cru moulé à la louche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02018 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutte contre l'obésité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04559 posée par M. François Marc

    Dangerosité reconnue des semences Cruiser

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04583 posée par M. Adrien Gouteyron

    Préparations alimentaires conçues avec une dose d'huile de moteur mélangée à de l'huile de tournesol

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04870 posée par M. Robert Tropeano

    Étiquetage nutritionnel obligatoire des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible