Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal

Publication des résultats des tests effectués sur les OGM

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/01/2007
Pertinence
Question n° 06819 posée par Mme Jacqueline Alquier

Gestion des risques sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 09624 posée par M. Alain Fauconnier

Abrogation des autorisations de mise sur le marché de certains herbicides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

16/07/2009
Pertinence
Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

16/09/2010
Pertinence
Question n° 16993 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avis défavorable de la CCEN sur l'instauration de règles nutritionnelles dans la restauration scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17981 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17986 posée par M. Guy Fischer

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence