Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Surveillance des EST dans la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12784 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poulets aux bactéries

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25856 posée par M. Christian Bilhac

    Réformer le protocole d'abattage total des troupeaux de bétail atteints de brucellose

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27616 posée par M. Guillaume Gontard

    Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible