Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 20597 posée par M. Paul Girod

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20633 posée par Mme Brigitte Bout

    Inquiétudes du secteur de la boucherie artisanale face à la réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20638 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04647 posée par Mme Dominique Voynet

    Non-renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16467 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution des crédits consacrés à la sécurité sanitaire de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20421 posée par M. René Beaumont

    Programme relatif à la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation dans le budget pour 2012

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04396 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Plafond d'emploi à l'Anses

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10362 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens consacrés à la prévention dans la stratégie nationale de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible