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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 20597 posée par M. Paul Girod

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20633 posée par Mme Brigitte Bout

    Inquiétudes du secteur de la boucherie artisanale face à la réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20638 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04647 posée par Mme Dominique Voynet

    Non-renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16467 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution des crédits consacrés à la sécurité sanitaire de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20421 posée par M. René Beaumont

    Programme relatif à la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation dans le budget pour 2012

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04396 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Plafond d'emploi à l'Anses

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10362 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens consacrés à la prévention dans la stratégie nationale de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible