Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

  1. Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

    Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17419 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Encadrement du prix du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

    Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19682 posée par M. Didier Guillaume

    Avenir des hôpitaux du nord de la Drôme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19953 posée par Mme Françoise Cartron

    Suppression envisagée de la permanence des soins de nuit profonde

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20174 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    La profession de visiteur médical ne doit pas faire office de bouc-émissaire dans le cadre de l'affaire du Mediator

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20547 posée par M. Philippe Dallier

    Commercialisation et consommation de la méphédrone

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22116 posée par M. Hervé Marseille

    Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible