Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel

Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1999
Pertinence
Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot

Eleveurs de poules pondeuses

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1999
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

Farine animale et santé publique

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20355 posée par M. André Dulait

Garanties en matière de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis

Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/2000
Pertinence
Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

Réponse du ministère : Industrie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel

Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza

La question est caduque

17/01/2002
Pertinence
Question n° 01895 posée par M. Michel Moreigne

Lutte contre les infections humaines dues aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC)

La question est caduque

08/08/2002
Pertinence
Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne

Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

26/08/2004
Pertinence