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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
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Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel
Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot
Eleveurs de poules pondeuses
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet
Farine animale et santé publique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20355 posée par M. André Dulait
Garanties en matière de sécurité alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis
Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal
Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel
Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01895 posée par M. Michel Moreigne
Lutte contre les infections humaines dues aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne
Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence