Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 08930 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Avis de l'agence de sécurité sanitaire sur la contamination de venaison

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09909 posée par M. Michel Vaspart

Coordination du contrôle sanitaire des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. François Bonhomme

Mesures envisagées afin de lutter contre l'ambroisie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 11306 posée par M. Arnaud Bazin

Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/07/2019
Pertinence
Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Loi EGALIM : application de l'article 44

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/09/2019
Pertinence
Question n° 13633 posée par M. Franck Menonville

Lutte contre les ambroisies

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/12/2019
Pertinence
Question n° 1102G posée par M. Joël Labbé

Commercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13844 posée par M. Éric Gold

Reconnaissance de l'ambroisie comme ennemie des cultures

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13861 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer

Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/08/2020
Pertinence