Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

Application de la loi sur la veille sanitaire

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 15509 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Premier ministre

08/04/1999
Pertinence
Question n° 17756 posée par M. Claude Huriet

Position du Gouvernement à l'égard de l'interdiction de l'utilisation des farines animales

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/07/1999
Pertinence
Question n° 20014 posée par M. Michel Moreigne

Expertise scientifique concernant la sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Premier ministre

28/10/1999
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Lucien Neuwirth

Création d'un ministère de la santé

Réponse du ministère : Santé

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0396G posée par M. Guy Vissac

Mesures contre le développement de l'épidémie de "vache folle"

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/11/2000
Pertinence
Question n° 32151 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du modèle agricole européen

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/2001
Pertinence
Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

Nocivité des pesticides

Réponse du ministère : Droits des femmes

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Philippe Nogrix

Action du gouvernement en direction de la filière bovine

Réponse du ministère : Premier ministre

09/11/2001
Pertinence
Question n° 37642 posée par M. Emmanuel Hamel

Moyens du ministère délégué à la santé en matière de veille et de prévention des risques alimentaires renforcés

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence