Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 22296 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une agence de sécurité sanitaire de l'ensemble de la chaîne alimentaire

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

Réponse du ministère : Santé

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18987 posée par M. Michel Moreigne

Taux de dioxine rélevé dans des argiles kaolinitiques importées

La question est caduque

23/09/1999
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31770 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction progressive de la teneur en sel des aliments transformés

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 09214 posée par M. Michel Sergent

Réduction de la consommation moyenne en sel

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

02/10/2003
Pertinence
Question n° 09581 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Réduction de l'utilisation du sel dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/10/2003
Pertinence
Question n° 09714 posée par Mme Anne-Marie Payet

Loi de santé publique et excès de sel

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/11/2003
Pertinence
Question n° 10247 posée par M. Guy Fischer

Excès de sel dans l'alimentation

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/12/2003
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Label du ministère de la santé dans les publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence