Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 18929 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Décret relatif à la composition et au fonctionnement des conseils d'administration des établissements publics de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20469 posée par M. Henri de Raincourt

    Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01050 posée par M. Henri de Raincourt

    Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18530 posée par M. Claude Huriet

    Création de postes de pharmacien inspecteur de santé publique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00573 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des effectifs des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01720 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Effectif des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00933 posée par M. Dominique Leclerc

    Libéralisation de la vente des tests de grossesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03379 posée par M. Robert Tropeano

    Risques concernant la segmentation du marché du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04295 posée par M. François Autain

    Demandes d'autorisation de préparation de médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible