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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
61 questions
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Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou
Qualité sanitaire de l'eau
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0152S posée par M. Jean-Marc Pastor
Application de la loi sur les prélèvements d'organes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke
Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. Charles Descours
Application de la loi sur la veille sanitaire
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand
Carte hospitalière de la Manche
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert
Toxicité de la cargaison de l'Erika
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 0781S posée par M. Denis Badré
Prévention des risques liés à l'exposition aux rayonnements des antennes-relais de téléphone
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis
Transmission des maladies à prion
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0939S posée par M. Jacques Legendre
Conséquences des mesures de précaution sanitaire
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence