Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 22296 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une agence de sécurité sanitaire de l'ensemble de la chaîne alimentaire

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 15509 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Premier ministre

08/04/1999
Pertinence
Question n° 17756 posée par M. Claude Huriet

Position du Gouvernement à l'égard de l'interdiction de l'utilisation des farines animales

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/07/1999
Pertinence
Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

Réponse du ministère : Santé

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18987 posée par M. Michel Moreigne

Taux de dioxine rélevé dans des argiles kaolinitiques importées

La question est caduque

23/09/1999
Pertinence
Question n° 20355 posée par M. André Dulait

Garanties en matière de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 0939S posée par M. Jacques Legendre

Conséquences des mesures de précaution sanitaire

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

01/11/2000
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31770 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction progressive de la teneur en sel des aliments transformés

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence