Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3134 questions

Question n° 07953 posée par M. Marc Boeuf

Visas et développement du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

08/10/1987
Pertinence
Question n° 21574 posée par M. Rémi Herment

Sécurité sanitaire des cheptels

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21669 posée par M. Jean Simonin

Insuffisance des effectifs de vétérinaires pour la surveillance des frontières

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence
Question n° 21746 posée par M. Ivan Renar

Effectifs des vétérinaires inspecteurs

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1992
Pertinence
Question n° 22755 posée par M. Rémi Herment

Contrôle sanitaire aux frontières par les vétérinaires inspecteurs

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1992
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini

Dons d'organes

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/04/1993
Pertinence
Question n° 02595 posée par M. Pierre Lacour

Services d'urgence des petits hôpitaux de la Charente

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/09/1993
Pertinence
Question n° 02740 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de transfusion sanguine

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/09/1993
Pertinence
Question n° 04543 posée par M. Louis Souvet

Rachat du centre de fractionnement du plasma de Strasbourg - Lingolsheim

Réponse du ministère : Santé

27/01/1994
Pertinence
Question n° 04614 posée par M. Georges Mouly

Bilan des expériences en cours dans certaines directions régionales et interdépartementales de la santé et de la solidarité

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1994
Pertinence