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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0716G posée par M. Henri Cabanel

   Crise agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   25/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel

   Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0603S posée par M. Henri Cabanel

   Inquiétudes des infirmiers libéraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0344G posée par M. Henri Cabanel

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0386S posée par M. Henri Cabanel

   Interventions d'élus dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel

   Filière ostréicole et crise norovirus

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 2091S posée par M. Henri Cabanel

   Éclairage public et protection de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   27/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 2139G posée par M. Henri Cabanel

   Mal-être des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/11/2021

   Pertinence

9. Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel

   Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   04/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    27/02/2020

    Pertinence