Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 03645 posée par M. Jean Huchon

    Participation de ressortissants espagnols et portugais aux récoltes ou vendanges en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07102 posée par M. Paul Girod

    Transposition en droit français de la directive européenne concernant l'utilisation des équipements de travail

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18100 posée par M. Jean Besson

    Médaille d'honneur du travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23833 posée par M. Roland du Luart

    Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0107G posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Politique de l'emploi et plans sociaux, en particulier dans la Loire

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14533 posée par M. Dominique Mortemousque

    Situation des entreprises agricoles et plus particulièrement des pépinières viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14579 posée par M. Alain Dufaut

    Soutien à la filière agricole, notamment la production de plants de vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14609 posée par M. André Lardeux

    Situation des entreprises pépiniéristes viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14810 posée par M. Philippe Darniche

    Nécessaire libre circulation des travailleurs saisonniers pour l'agriculture spécialisée française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15141 posée par M. Gérard César

    Disparités du coût de la main-d'oeuvre européenne pour la production des plants de vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne