Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

Question n° 01876 posée par M. Hubert Martin

Prévention de la carie dentaire chez l'enfant

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 21392 posée par M. Jacques Machet

Convention nationale tarifaire applicable à certains chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1992
Pertinence
Question n° 06146 posée par M. Raymond Bouvier

Application de la convention dentaire de janvier 1991

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Gérard Larcher

Situation des chirurgiens-dentistes en matière de tarifs et de remboursements

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06579 posée par M. Ambroise Dupont

Convention dentaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07045 posée par M. Daniel Goulet

Chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/07/1994
Pertinence
Question n° 09586 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Nomenclature des dentistes

Réponse du ministère : Emploi

09/07/1998
Pertinence
Question n° 09962 posée par M. Jean Arthuis

Annulation de la révision de la nomenclature de certains actes dentaires

Réponse du ministère : Emploi

30/07/1998
Pertinence
Question n° 12024 posée par Mme Nelly Olin

Soins dentaires

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12700 posée par M. Jacques Peyrat

Revalorisation de la nomenclature de chirurgie dentaire

Réponse du ministère : Emploi

10/12/1998
Pertinence