Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

Quatrième plan national santé environnement

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10624 posée par M. François Marc

Mesure des inégalités environnementales de santé

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/10/2009
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/06/2008
Pertinence
Question n° 04537 posée par M. Jean Besson

Politique de lutte contre l'ambroisie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/05/2008
Pertinence