Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 06789 posée par M. Bruno Rojouan

Risques et dangers des explorations illégales en France

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

18/05/2023
Pertinence
Question n° 03082 posée par M. Mathieu Darnaud

Installation d'un téléphone fixe dans les établissements recevant du public

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 02652 posée par M. Alain Marc

Durée de conservation des images issues des caméras mobiles individuelles des policiers municipaux

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02574 posée par Mme Frédérique Puissat

Réaffectation des sapeurs-pompiers volontaires non vaccinés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/09/2022
Pertinence
Question n° 01537 posée par M. Denis Bouad

Ressources allouées aux politiques de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01645 posée par M. Daniel Gremillet

Ambition française pour le service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01329 posée par Mme Kristina Pluchet

Exigence de ligne téléphonique dans les établissements recevant du public

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean-Claude Requier

Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27374 posée par M. Bruno Rojouan

Risques et dangers des explorations illégales en France

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 24281 posée par Mme Sylviane Noël

Projet de décret relatif à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence