Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 19782 posée par M. Simon Sutour

    Âge maximum des engagements dans l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre

    Drap mortuaire tricolore

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17542 posée par M. Roger Madec

    Statut des sapeurs-pompiers de Paris

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04099 posée par M. Pierre André

    Médaille des blessés civils

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02796 posée par M. Pierre André

    Médaille des blessés civils

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25719 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Pensions des militaires du bataillon des marins-pompiers

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08580 posée par M. Georges Mouly

    Remise de distinctions au cours de la commémoration d'un événement concernant le ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06471 posée par M. Emmanuel Hamel

    Equivalence entre certains modules de formation délivrés respectivement par la brigade des sapeurs-pompiers de Paris et les services départementaux de secours et d'incendie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05419 posée par M. André Lardeux

    Situation des sapeurs-pompiers de Paris recrutés en qualité de sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01973 posée par M. Alain Vasselle

    Délivrance d'un diplôme de formation de sapeur-pompier volontaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne