Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0725G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Violences envers les maires et les pompiers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0704G posée par Mme Audrey Bélim

    Suite du cyclone Belal à La Réunion

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2266G posée par Mme Françoise Dumont

    Mise en oeuvre de la loi dite Matras visant à consolider notre modèle de sécurité civile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

    Crise en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1780G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1128G posée par M. Loïc Hervé

    Exactions commises par des groupes radicalisés dans le cadre des mouvements sociaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0968G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation des pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0932G posée par Mme Céline Brulin

    Incendie de Lubrizol à Rouen

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

    Incendie à Rouen

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0890G posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible