Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1636 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1636 questions

Question n° 25861 posée par M. Rémi Herment

Corps des sapeurs pompiers communaux: recrutement de personnel féminin volontaire

Réponse du ministère : Intérieur

04/04/1978
Pertinence
Question n° 26437 posée par M. Pierre Schiele

Sapeurs-pompiers: statistique

Réponse du ministère : Intérieur

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26936 posée par M. René Tinant

Sapeurs-pompiers communaux non professionnels: prestations sociales accordées

Réponse du ministère : Intérieur

02/07/1978
Pertinence
Question n° 27224 posée par M. Camille Vallin

Sapeurs pompiers professionnels communaux : carrière

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27559 posée par M. Franck Sérusclat

Lutte contre l'incendie : équipement des centres de première intervention

La question est caduque

06/10/1978
Pertinence
Question n° 27656 posée par M. Rémi Herment

Contrôle de l'aptitude physique des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

11/10/1978
Pertinence
Question n° 28187 posée par M. Henri Caillavet

Communes dotées de casernes de pompiers: nécessité d'un crédit important

Réponse du ministère : Intérieur

22/11/1978
Pertinence
Question n° 28374 posée par M. Amédée Bouquerel

Statut des sapeurs pompiers: application pratique

Réponse du ministère : Intérieur

10/12/1978
Pertinence
Question n° 28862 posée par M. André Meric

Sapeurs-pompiers de Toulouse: augmentation des effectifs

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29012 posée par M. Jean Cluzel

Intervention financière de l'Etat pour la construction de centres de secours

Réponse du ministère : Intérieur

08/02/1979
Pertinence