Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 25425 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Réduction des moyens dans l'enseignement professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01897 posée par M. Roland Ries

    Dotation de l'académie de Strasbourg au titre de la LOLF

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03927 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Risque de suppression de moyens dans les collèges et lycées parisiens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06924 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de l'amendement du Gouvernement amputant les crédits de l'enseignement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15256 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour l'arrêt de la baisse des crédits globalisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

    Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07129 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Diminution de la rémunération brute des enseignants débutants et des conseillers principaux d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13246 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Diminution des crédits globalisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible