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Questions avec et sans réponses

33 questions

1. Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

   Réponse du ministère : Recherche

   03/10/1996

   Pertinence

2. Question n° 0461S posée par M. André Vézinhet

   Situation des candidats admis sur les listes complémentaires aux concours d'enseignement du second degré

   Réponse du ministère : Recherche

   09/10/1996

   Pertinence

3. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

   Réponse du ministère : Éducation

   28/02/1997

   Pertinence

4. Question n° 0225S posée par M. Franck Sérusclat

   Organisation des remplacements dans l'enseignement

   Réponse du ministère : Fonction publique

   01/04/1998

   Pertinence

5. Question n° 0423S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Réforme du système de mutation des enseignants

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   20/01/1999

   Pertinence

6. Question n° 0709S posée par M. Charles Descours

   Absence de professeurs dans l'Isère

   Réponse du ministère : Logement

   02/02/2000

   Pertinence

7. Question n° 0973S posée par M. Léon Fatous

   Situation des personnels des lycées et collèges du Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Enseignement professionnel

   15/12/2000

   Pertinence

8. Question n° 1092S posée par M. Paul Girod

   Statut des écoles d'art territoriales

   Réponse du ministère : Patrimoine

   24/05/2001

   Pertinence

9. Question n° 1142S posée par Mme Hélène Luc

   Situation dans les IUFM

   Réponse du ministère : Famille

   11/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 0053S posée par M. Bernard Fournier

    Retards récurrents des rectorats dans les paiements des traitements des enseignants

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    09/10/2002

    Pertinence