Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

  1. Question n° 02424 posée par M. Raymond Dumont

    Insuffisance du nombre des agents de services dans les établissements du second degré de l'académie de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0262S posée par Mme Hélène Luc

    Carte scolaire dans le département du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0461S posée par M. André Vézinhet

    Situation des candidats admis sur les listes complémentaires aux concours d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0465S posée par M. Lucien Lanier

    Bonification indiciaire accordée à certains chefs d'établissements de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0511S posée par M. Alain Gournac

    Prévention de l'échec scolaire chez les enfants dits intellectuellement précoces

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0031S posée par M. Jacques Valade

    Enseignement de l'informatique dans les établissements de second degré et à l'Université

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible