Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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988 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

988 questions

Question n° 28018 posée par M. Marcel Lucotte

Chefs d'établissements du second degré: situation statutaire et indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28021 posée par M. René Touzet

Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire et statutaire

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28091 posée par M. Gérard Ehlers

Chefs d'établissements du second degré: situation

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1978
Pertinence
Question n° 28158 posée par M. René Chazelle

Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1978
Pertinence
Question n° 28189 posée par M. Jean Cauchon

Chefs d'établissements du second degré: création d'un grade de principal

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1978
Pertinence
Question n° 28190 posée par M. Jean Cauchon

Chefs d'établissement du second degré: versement de l'indemnité de responsabilité

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1978
Pertinence
Question n° 28216 posée par M. Paul Seramy

Chefs d'établissement du second degré: paiement de l'indemnité de responsabilité

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1978
Pertinence
Question n° 28240 posée par M. Roger Rinchet

Chefs d'établissement du second degré: situation indiciaire et indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1978
Pertinence
Question n° 28296 posée par M. Maurice Janetti

Chefs d'établissements du second degré: indemnité de responsabilité

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28311 posée par M. Victor Robini

Chef d'établissement du second degré: paiement d'une indemnité de direction

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1978
Pertinence