Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 25684 posée par M. Pierre Brantus

Ouverture et fermeture de classes du second degré dans chaque département

La question est caduque

12/09/1985
Pertinence
Question n° 16451 posée par M. Charles Ginésy

Education nationale et immigration

Réponse du ministère : Éducation

18/07/1991
Pertinence
Question n° 17160 posée par M. Jacques Oudin

Taux de réussite des élèves au baccalauréat dans le département de la Vendée

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1991
Pertinence
Question n° 24286 posée par M. Pierre Lagourgue

Document statistique sur le parc immobilier des établissements d'enseignement : absence de l'académie de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

07/01/1993
Pertinence
Question n° 04390 posée par M. Alain Vasselle

Statistiques relatives au nombre d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1997
Pertinence
Question n° 17127 posée par M. Yves Fréville

Création d'un identifiant national pour les élèves

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1999
Pertinence
Question n° 39115 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Données statistiques sur le coût de l'éducation

La question a été retirée

21/03/2002
Pertinence
Question n° 16148 posée par M. Josselin de Rohan

Enseignants sans affectation en 2003-2004

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/02/2005
Pertinence
Question n° 24344 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/09/2006
Pertinence
Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/02/2007
Pertinence