Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3224 questions

Question n° 26680 posée par M. André Bohl

Office national des anciens combattants (effectifs du service départemental de la Moselle)

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/06/1978
Pertinence
Question n° 31801 posée par M. Rémi Herment

Commissions administratives des services départementaux d'incendie: indemnisation des membres

La question est caduque

07/11/1979
Pertinence
Question n° 31980 posée par M. Jean Cluzel

Conséquences de mise en place de la télégestion dans les services départementaux du ministère du budget

Réponse du ministère : Budget

21/11/1979
Pertinence
Question n° 35040 posée par M. Jean Ooghe

Essonne: insuffisance du service départemental d'architecture

Réponse du ministère : Environnement

20/08/1980
Pertinence
Question n° 35080 posée par M. Robert Laucournet

Aide aux éleveurs: moyens en personnel des services départementaux

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1980
Pertinence
Question n° 02744 posée par M. Jean Ooghe

Service départementale de protection contre l'incendie (Essonne): participation financière de l'Etat

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 00897 posée par M. Georges Lombard

Finistère: effectifs des services départementaux des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/07/1981
Pertinence
Question n° 03455 posée par M. Michel Crucis

Service départemental d'incendie et de secours: tutelle

Réponse du ministère : Intérieur

17/12/1981
Pertinence
Question n° 04976 posée par M. Pierre Schiele

Conventions de répartition des services départementaux: modalités

Réponse du ministère : Intérieur

25/03/1982
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Jean Cluzel

Situation des vacataires employés par les services départementaux de l'office national des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/08/1982
Pertinence