Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 04771 posée par Mme Laurence Garnier

    Rôle des conciliateurs de justice

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24768 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1988G posée par Mme Jacky Deromedi

    Vaccination des Français de l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09358 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03807 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Distribution par la GMS des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03731 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions d'exercice des activités de pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03503 posée par M. Philippe Madrelle

    Spécificité du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03084 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétude chez les pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02833 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Remise en cause du statut des pharmacies

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02273 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du réseau des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible