Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

Question n° 26093 posée par M. Baudouin de Hauteclocque

Bals publics: service d'ordre

Réponse du ministère : Intérieur

28/04/1978
Pertinence
Question n° 33241 posée par M. Jean Garcia

Délégation syndicale: incident avec le service d'ordre

Réponse du ministère : Intérieur

08/03/1980
Pertinence
Question n° 04952 posée par M. Georges Berchet

Manifestations sportives: rémunération des services d'ordre

Réponse du ministère : Intérieur

25/03/1982
Pertinence
Question n° 06900 posée par M. Jean Colin

Protection de certaines compagnies aériennes par un important service d'ordre: opportunité

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1982
Pertinence
Question n° 00200 posée par M. François Collet

Service minitel: transmission directe soit de télégrammes soit de télex

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

17/04/1986
Pertinence
Question n° 07056 posée par M. Louis Minetti

Incidents lors d'une manifestation à Marseille

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1987
Pertinence
Question n° 04265 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Diplôme d'honneur remis aux familles de " Morts pour la France "

Réponse du ministère : Anciens combattants

06/04/1989
Pertinence
Question n° 05683 posée par M. Albert Voilquin

Service d'ordre du Bicentenaire

Réponse du ministère : Défense

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06749 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection des stades de football

Réponse du ministère : Intérieur

02/11/1989
Pertinence
Question n° 09636 posée par M. Henri Belcour

Service d'ordre dans les courses cyclistes

Réponse du ministère : Défense

03/05/1990
Pertinence