Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

  1. Question n° 0508G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04026 posée par M. Jean Louis Masson

    Communautarisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02186 posée par M. Jean Louis Masson

    Communautarisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00723 posée par Mme Annick Billon

    Féminisation des filières scientifiques et techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00218 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés de recrutement dans certaines professions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11196 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences des fermetures de maternités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09589 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences des fermetures de maternités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert

    Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08142 posée par Mme Martine Berthet

    Difficultés d'accès à la formation de niveau master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible