Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 06185 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Interprétation de l'article 3 du décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07481 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Interprétation de l'article 3 du décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15089 posée par M. Gérard Cornu

    Réforme des retraites et sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20021 posée par M. Ivan Renar

    Situation des sapeurs-pompiers volontaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20633 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir du statut des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05966 posée par M. Robert Hue

    Conséquences de la directive 2003/88/CE sur le temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels et les services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16007 posée par M. Daniel Laurent

    Décret n° 2013-1186 du 18 décembre 2013 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17150 posée par M. Simon Sutour

    Formation des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22514 posée par Mme Caroline Cayeux

    Travailleurs handicapés et services d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0947G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible