Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

185 questions

Question n° 37426 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statistiques sur les sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

20/12/2001
Pertinence
Question n° 19100 posée par M. Jean Louis Masson

Données chiffrées sur les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

11/08/2005
Pertinence
Question n° 21197 posée par M. Gérard Longuet

Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21765 posée par M. André Lejeune

Sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22597 posée par M. Ivan Renar

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

La question est caduque

06/04/2006
Pertinence
Question n° 22724 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme des règles relatives à la défense contre l'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22776 posée par M. Yves Krattinger

Activité du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

20/04/2006
Pertinence
Question n° 23041 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des groupements de communes gérant des centres de premières interventions non intégrés au SDIS

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23061 posée par M. Bernard Dussaut

Modernisation de la sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23436 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Modernisation de la sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

08/06/2006
Pertinence