Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 15945 posée par M. Marcel Rainaud

    Assurance des scieries artisanales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15681 posée par M. René Beaumont

    Difficultés rencontrées par les scieries de taille artisanale en matière d'assurances multirisques professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21739 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Taxe sur les conventions d'assurance au profit des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01843 posée par M. Raymond Courrière

    Amélioration et harmonisation des ressources budgétaires des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21507 posée par M. Raymond Courrière

    Amélioration et harmonisation des ressources budgétaires des services départementaux d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00411 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Remboursement par les assurances des interventions des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25149 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Prise en charge des frais occasionnés par les interventions des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07188 posée par M. Rémi Herment

    Prise en charge du coût de déblaiement des chaussées suite aux accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible